By No
Adresse : 551 Route de Bellegarde, 74520 VALLEIRY
SIRET : En cours d’immatriculation
Email : bono.contact@gmail.com
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre By No et toute personne effectuant un achat via le site internet ou par tout autre moyen de vente à distance.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales cousues à la main (trousses, chouchous, pochons et accessoires).
Chaque pièce étant réalisée artisanalement, de légères variations peuvent apparaître par rapport aux photos.
3. Prix
Les prix indiqués sont exprimés en euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et peuvent varier selon le mode d’expédition choisi.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
La commande est confirmée après réception du paiement.
5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.
La commande ne sera expédiée qu’après validation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande, sous un délai de [X jours ouvrés à indiquer].
By No ne pourra être tenue responsable des retards ou pertes liés aux services postaux ou transporteurs.
7. Rétractation et retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :
- Les produits personnalisés (dimensions sur mesure, choix spécifiques de tissus, broderies, etc.) qui ne sont ni repris ni échangés.
Les retours sont à la charge de l’acheteur et doivent être effectués dans l’état d’origine et dans l’emballage initial.
8. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, photos et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de By No.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
9. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers, sauf nécessité liée à la livraison.
10. Loi applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.